Mentions légales - Contact

publié le 12 mai 2010 (modifié le 29 mars 2018)

Service gestionnaire :
Le département Qualité et communication interne du CROSS Jobourg
11 route de l’Eglise de Jobourg. Jobourg 50440 LA HAGUE
Téléphone : 02.33.52.78.23.
cross-jobourg@developpement-durable.gouv.fr

Directeur de la publication :
Luc NOSLIER, directeur du CROSS Jobourg.
luc.noslier@developpement-durable.gouv.fr->mailto:luc.noslier@developpement-durable.gouv.fr]

Responsable éditorial :
Morgan BOURHIS, directeur adjoint, responsable qualité du CROSS Jobourg.
morgan.bourhis@developpement-durable.gouv.fr

Contact webmestre :
Juliette NIQUE, Cellule Informatique CROSS Jobourg.
juliette.nique@developpement-durable.gouv.fr

Centre hébergeur :
CETE du Sud-Ouest (Centre d’Etude Technique de l’Equipement)
Rue Pierre Ramond - BP C
33165 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05.56.70.66.33.

SPIP :
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droits d’auteur :
Tous les contenus présents sur le site du CROSS Jobourg sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Etablir un lien :
Tout site public est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site du CROSS Jobourg. En revanche les pages du site du CROSS Jobourg ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support.

Dans le cadre de la gestion des missions dont il a la charge, le CROSS Jobourg peut être amené à enregistrer des informations à caractère personnel concernant les personnes impliquées. Ces informations réservées à l’usage des CROSS sont confidentielles. Conformément à la loi "informatique et liberté" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : jobourg.mrcc@developpement-durable.gouv.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes vous opposez au traitement des données vous concernant.